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Gestion des déchets à risque chimique

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Les établissements de santé emploient de grandes quantités de produits classés chimiquement dangereux, très divers. Ces produits sont utilisés dans des processus de soins, d’hygiène, d’analyses ou pour des usages techniques. Chacun de ces processus consommant un ou plusieurs agents chimiques dangereux peut produire un déchet chimiquement dangereux.

Ces déchets, se présentant surtout sous forme liquide, ne sont pas tous répertoriés dans la liste des déchets de la décision de la Commission européenne du 18 décembre 2014.

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Déchet dangereux à risque chimique

La dangerosité du déchet et la ou les propriétés dangereuses qui peuvent lui être attribuées découlent des substances et des préparations chimiquement dangereuses qui s’y trouvent.

Le classement d’un déchet en déchet chimiquement dangereux s’effectue à partir des critères définis dans le Code de l’environnement. Il s’effectue à son point de production. Ces...

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